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Conseil municipal Mars 2026.

28 avril 2026 dans à la uneActualitésComptes rendus des Conseils MunicipauxConseils municipaux de 2026

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 20 MARS 2026

DE LA COMMUNE DE LAPEYROUSE

 

L’an deux mille vingt-six, le vendredi vingt mars a onze heures trente minutes, les membres du conseil municipal se sont réunis dans la salle de la mairie convoqués par Sabine MICHEL, maire, conformément aux articles L 2122-7 et L 2122-8 du Code général des collectivités territoriales.

 

PRESENTS :  Sabine Michel, Mathieu Guillot, Evelyne Vilchenon, Robert Jambrun, Lucie Guillot, Didier Chauvin, Christian Viallon, Olivier Perrin, Julien Leclache, Thomas Peynot, Coralie Tourret,  formant la majorité des membres en exercice.

Public : Gérardus Antonius Blom

Secrétaire de séance : Robert Jambrun

Membres absents excusés : Sylvie Coiffet, Marie-Noelle Goustille, Aurélie Lourseau, Karine Hidien

Absents ayant donné procuration : Sylvie Coiffet a donné procuration à Mathieu Guillot

Karine Hidien a donné procuration à Thomas Peynot

Aurélie Lourseau a donné procuration à Lucie Guillot

Marie Noelle Goustille a donné procuration à Evelyne Vilchenon

 

Nombre de conseillers en exercice:   15              / Présents: 11                   / Votants : 15 (dont 4 procurations)

Date de la convocation :  Le 16 Mars 2026

 

La séance a été ouverte sous la présidence de Madame Sabine MICHEL, maire sortante, qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer :

MM Mathieu Guillot, Evelyne Vilchenon, Robert Jambrun, Lucie Guillot, Julien Leclache,  Marie-Noelle Goustille, Olivier Perrin,  Sylvie Coiffet, Thomas Peynot, Aurélie Lourseau, Didier Chauvin, Coralie Tourret, Christian Viallon, Karine Hidien, dans leurs fonctions de conseillers municipaux.

Mme Evelyne Vilchenon, doyenne d’âge parmi les conseillers municipaux, a présidé la suite de cette séance en vue de l’élection du maire.

Le conseil a choisi pour secrétaire M Robert Jambrun.

Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions règlementaires.

 

Dans un premier temps, il est procédé à l’élection du maire

Election du maire Mme Sabine MICHEL se présente et est élue à l’unanimité (14 voix)

Puis a lieu la création des postes d’adjoints, le conseil municipal décide de créer 4 postes d’adjoints et un poste de conseiller délégué.

Election des adjoints

Les adjoints suivants sont élus à l’unanimité (14 voix)

  • M Mathieu GUILLOT en qualité de 1er adjoint
  • Mme Evelyne VILCHENON en qualité de 2e adjointe
  • M Robert JAMBRUN en qualité de 3e adjoint
  • Mme Lucie GUILLOT en qualité de 4e adjointe

Mme Marie Noelle GOUSTILLE est nommée conseillère déléguée.

 

Délégations du conseil municipal au maire :

Madame le Maire expose au conseil municipal que les dispositions du code général des collectivités territoriales (article L 2122-22) permettent au conseil municipal de déléguer au maire un certain nombre de ses compétences.

Dans un souci de favoriser une bonne administration communale et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DECIDE à l’unanimité, pour la durée du présent mandat, de confier à Madame Le Maire un certain nombre de délégations.

 

 Indemnités des élus

Vu que le montant des indemnités de fonction du maire et des adjoints (et éventuellement des conseillers) est, dans la limite de l’enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d’être allouées aux titulaires de mandats locaux par l’article L 2123-23 du code général des collectivités territoriales, fixé aux taux suivants :

– maire : 43.40 % de l’indice brut terminal de la fonction publique

– 1er adjoint :10.7 % de l’indice brut terminal de la fonction publique

– 2e adjointe : 10.7 % de l’indice brut terminal de la fonction publique

– 3e adjoint : 10.7 % de l’indice brut terminal de la fonction publique

– 4e adjointe : 10.7 % de l’indice brut terminal de la fonction publique

– conseillère déléguée : 5,18 % de l’indice brut terminal de la fonction publique

Le Conseil Municipal DECIDE de fixer les indemnités aux taux pré -cités.

 

Il est ensuite procédé à la désignation des représentants pour les différentes commissions communales et syndicats :

  • Commission bois
  • Commission d’appel d’offres
  • Syndicat intercommunal de voirie de Menat
  • Syndicat Sioule et Morge :   désignation des représentants
  • SICTOM des Combrailles : désignation des représentants
  • Désignation des délégués au sein du Secteur Intercommunal d’Energie de SAINT-ÉLOY-LES-MINES
  • Commission salle des fêtes : désignation des représentants
  • SMAD des Combrailles : désignation des représentants
  • EPF SMAF : désignation des représentants
  • CNAS : désignation des représentants
  • Commission pêche : désignation des représentants
  • CIAS : désignation des représentants
  • Commission agricole de la Communauté de Communes du Pays de Saint Eloy : désignation des représentants
  • Commission administration générale : désignation des représentants
  • Commission communication : désignation des représentants
  • Commission école, clé des champs : désignation des représentants
  • Commission défense : désignation des représentants
  • Commission environnement et urbanisme : désignation des représentants
  • Commission listes électorales
  • Commission travaux

Le secrétaire de séance : Robert JAMBRUN                                      Madame Le Maire :  Sabine MICHEL

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